MENTIONS LÉGALES 

1/ Editeur du site


Petit Budo est une micro-entreprise enregistrée auprès de la Chambre des Métiers et de l'Artisanat de Paris et inscrite au Répertoire des Entreprises et des Etablissements (SIRENE).

Siège social : 11 rue Taine 75012 Paris France

Mail : petitbudo@gmail.com

Numéro SIRET : 894 319 052 00011 

Site internet : https://www.petitbudo.com

 

2/ Hébergement

 

Le site et le nom de domaine sont hébergés par la société :

Wix.com Inc.

Adresse : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

Téléphone : +1 415-639-9034. 

 

3/ Propriété intellectuelle

 

L’Editeur, i.e. Petit Budo, est titulaire de droits de propriété intellectuelle sur l’ensemble des contenus de son site internet. Cela signifie que les utilisateurs du site ne peuvent télécharger ou copier-coller les contenus protégés par des droits de propriété intellectuelle, à moins que cela ne soit expressément autorisé par la loi ou sur autorisation préalable de l’Editeur.

 

En effet, le contenu du site est la propriété exclusive de l’Editeur, sous réserve des éventuels droits de ses partenaires ou cocontractants, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle. Toute reproduction totale ou partielle est formellement interdite sous peine de poursuites. 

 

A ce titre, les éléments du site, pris dans leur ensemble ou individuellement, ne peuvent faire l’objet d’aucune utilisation, transformation, traduction, adaptation, reproduction, exploitation non expressément autorisée par l’Editeur.

 

Toute violation pourra être sanctionné au titre de la contrefaçon dans les conditions du code de la propriété intellectuelle.

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